Déposée le 2 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) BULL S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAINWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BULL S.A domicilié(e) Tour BULL, 1, place Carpeaux,92800 PUTEAUX (dossier no 2260858) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Elysée 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2260858) - 78170 - France.
La marque MAINWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BULL S.A Société anonyme - Tour BULL, 1, place Carpeaux,92800 PUTEAUX (dossier no 2260858) - 92800 - France - SIREN 642058739
Yves DEBAY Cabinet DEBAY - 126 Elysée 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2260858) - 78170 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2004 n°2260858 - Publication au BOPI 2004-03-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Inscription le 24 juin 2004 - Changement d'adresse n°395254 - Publication au BOPI 2004-06-24
Inscription le 29 septembre 2005 - Changement d'adresse n°419148 - Publication au BOPI 2005-09-29
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; processeur de réseau de télécommunications; logiciel.Manuel relatif aux équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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